DEMENAGEMENT Ou Comment RESILIER SI PAS DE CONNEXION AU BOUT DE 30 J..

Démarré par hb59100, 15 Janvier 2007 à 13:47:13

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hb59100

Bonjour à la communauté des Aliciens,


Bonjour,

Mon expérience, je pense, peut aider d'autres clients Alice ADSL .

Si vous avez demandé le transfert de votre ligne pour cause de déménagement, Alice a l'obligation de vous établir les services en 30 jours maximum à votre nouveau domicile (c'est dans les CGU)

Passé ce délai, vous pouvez résilier sans frais même si votre période d'engagement d'un an n'est pas terminée.

Alice respecte très peu les délais à propos des déménagements.
C'est donc également un bon moyen pour s'en débarrasser au cours de sa période d'engagement initial.

Je vous recommande de suivre rigoureusement mes conseils.
En effet, cela vous permettra de garder une trace de toute la procédure.

Voici comment je vous conseille de procéder :

1) Vous devez faire ouvrir une Ligne France Telecom à votre nouveau domicile avant tout.
Vous aurez ainsi un nouveau numéro de téléphone.
(Mieux vaut ne pas garder son ancien numéro.)

2) Vous devez ensuite prévenir le Service Client Alice ADSL que vous souhaitez transférer votre abonnement à votre nouveau domicile.
Nous appelerons ce jour, le jour J0.

Il possible de faire directement cela en ligne : il suffit d'indiquer son nouveau numéro de téléphone.
Voir les explications ici : http://support.aliceadsl.fr/default.aspx?FicheID=612

Vous pouvez également appeler le 1033 et leur annoncer que vous souhaitez transférer votre abonnement au sein de votre nouveau domicile.
Ils vous demanderont alors votre nouveau numéro France Telecom.

Que vous fassiez la demande directement en ligne ou par téléphone, il faut confirmer cette demande par courrier électronique via ce lien :
http://support.aliceadsl.fr/contact/
Choisissez "Je suis Abonné Alice ou Tiscali" puis "Valider".
Inscrivez votre identifiant et votre mot de passe puis "OK".
Gérer mon abonnement/Déménagement/Transférer ma Ligne Haut Débit.
Ensuite, écrire le texte suivant et valider :
"Madame, Monsieur,
Je vous confirme que suite à mon déménagement je souhaite le transfert de mon abonnement à mon nouveau domicile dont la nouvelle ligne porte le n° [Ecrire le numéro de la nouvelle ligne].
Bien cordialement,

[Nom et Prénom]

Vous allez recevoir une confirmation de la réception de ce message sur votre adresse électronique Alice.
Imprimez ce courrier électronique et gardez le précieusement.

Ceci est extrêmement important car cela vous permettra de prouver la date à partir de laquelle vous avez demandé le transfert de votre ligne.
Le délai des 30 jours commence à partir de maintenant (J0).

3) Il vous reste à patienter. Il est peu probable en fait que votre accès soit activé dans les temps et donc vous pourrez résilier sans frais.
Surtout ne branchez pas votre modem AliceBox : brancher directement votre téléphone sur la prise téléphonique et ne touchez plus à rien.

Si à J18 c'est à dire 18 jours après votre demande de transfert de ligne à votre nouveau domicile, vous n'avez reçu aucun courrier de la part de Alice ADSL Telecom Italia France alors, vous devez leur écrire et leur envoyer une Lettre de Mise en Demeure.

Je vous recommande vivement de l'envoyer via le Service "Lettre Recommandée Electronique" du site de La Poste à cette adresse :
http://www.laposte.fr/LRE/
Cela vous permettra de garder une preuve que vous avez bien envoyé ce courrier mais également une preuve de ce qu'il contenait (ce que n'offre pas une Lettre Recommandée classique).
Il faut choisir l'option : avec Avis de Réception.

Adresse : Alice Service Clients
BP 80602
13572 Marseille Cedex 02

Voici la Lettre à envoyer :

[Vos Coordonnées] [La Date]

[Le numéro de votre nouvelle ligne]

Destinataire : Alice Service Clients
BP 80602
13572 Marseille Cedex 02

Objet : Mise en Demeure

Madame, Monsieur,

Suite à mon déménagement, je vous ai demandé le transfert de mon abonnement à mon nouveau domicile dont le numéro de la ligne France Telecom est le [Indiquez le numéro de la nouvelle ligne].

Cette demande a été faite le [Indiquez la date J0].

Conformément aux Conditions Générales d'Utilisation de vos Services, Article 3.5 des Conditions Particulières d'Utilisation Accès Internet, vous avez un délai de 30 jours pour me transférer mon abonnement vers ma nouvelle ligne.

Ce délai est presque écoulé.

Je vous met donc en demeure de me transférer mon abonnement vers la ligne de mon nouveau domicile avant le [Indiquez la date J30].

Sans service établi à cette date, je me verrai dans l'obligation de purement et simplement résilier mon abonnement et prendre les dispositions nécessaires auprès de ma banque pour que vous ne puissiez plus rien prélever sur mon compte.

Bien cordialement,

[Nom Prénom]

Surtout, lorsque vous recevrez l'Accusé de Réception, Gardez le Précieusement.

4) A J30, si vous n'avez toujours pas reçu de courrier postal du Service Client Alice ADSL Telecom Italia France, vous pouvez résilier sans frais.
Vou pouvez vérifier également votre état d'activation ADSL dans la partie "Mon compte" sur le site AliceADSL.
Si tout n'est pas terminé : vous pouvez résilier sans frais.

Il faut pour cela envoyer immédiatement une Lettre de Résiliation.

Je vous recommande vivement de l'envoyer via le Service "Lettre Recommandée Electronique" du site de La Poste à cette adresse :
http://www.laposte.fr/LRE/
Cela vous permettra de garder une preuve que vous avez bien envoyé ce courrier mais également une preuve de ce qu'il contenait (ce que n'offre pas une Lettre Recommandée classique).
Il faut choisir l'option : avec Avis de Réception.
Adresse : Alice Service Clients
BP 80602
13572 Marseille Cedex 02

[Vos Coordonnées] [Date]

[Numéro de votre nouvelle ligne]

Destinataire : Alice Service Clients
BP 80602
13572 Marseille Cedex 02


Objet : Résiliation de mon Contrat, Révocation du Mandat de Dégroupage, Mise en Demeure de Restituer sans Délai la Ligne à France Telecom si le Dégroupage a déjà été effectué et Mise en Demeure sous 8 jours de m'indiquer par Courrier Postal les Modalités de Retour du Modem AliceBox.

Madame, Monsieur,

Depuis le [Indiquer la date J0] je vous ai demandé le transfert de mon abonnement vers ma nouvelle ligne au [Indiquer le numéro de votre nouvelle Ligne]

Vous n'avez pas respecté les Conditions générales et conditions spécifiques de vente de services et de produits Alice.

En effet, selon l'article 3,5 : vous aviez 30 jours pour transférer mon abonnement.

3.5 Déménagement
En cas de déménagement dans une zone couverte
par l'ADSL,Alice effectue le transfert de l'abonnement
sur la nouvelle Ligne du Client dans un délai d'un mois
à compter de la demande du Client.

Je vous ai adressé le [Indiquez la Date d'Envoi de la Mise en Demeure], par lettre recommandée avec accusé de réception portant le numéro [RAXXXXXXXXXFR : Voir sur votre session sur le site de la Poste Recommandé], une Mise en Demeure de me transférer avant le [Indiquez la date J30] mon abonnement à ma nouvelle ligne au [Indiquez le numéro de votre nouvelle ligne].

Cette mise en demeure est restée sans réponse et mon abonnement n'a toujours pas été transféré.

Vous êtes responsable de plein droit de la bonne exécution de vos obligations contractuelles (article L121-20-3 du code de la consommation. La cour d'appel de Versailles (UFC contre Aol 15 septembre 2005) a estimé que « la circonstance que le fournisseur d'accès ne soit qu'un maillon dans la chaîne des intervenants n'est pas de nature à influer sur la nature de l'obligation contractée par ce dernier envers l'abonné. Le fournisseur dispose toujours d'un recours contre ceux dont le comportement est la cause de l'inexécution par ce fournisseur de sa propre obligation de résultat »

Il est clairement établi par la jurisprudence que les Fournisseurs d'Accès à Internet sont soumis à une obligation de résultat (voir par exemple UFC contre Free/TGI de Paris/ 8 février 2006, UFC contre Wanadoo/10 janvier 2006/ TGI de Versailles)

Vous êtes donc totalement en tord et pleinement responsable de la situation.

J'exige donc la résiliation immédiate de mon contrat puisque vous n'avez pas respecté les Conditions générales et conditions spécifiques de vente de services et de produits Alice.

Ma résiliation prendra effet dès la réception de cette présente lettre par vos services.

Je révoque dès à présent le mandat de dégroupage que je vous ai octroyé pour le dégroupage de ma nouvelle ligne. Ainsi, vous n'êtes plus autorisé à agir en mon nom et pour mon compte auprès de France Telecom pour demander le Dégroupage de ma ligne. Veuillez donc annuler toute demande de Dégroupage de ma ligne.

J'exige et vous met en demeure de restituer sans délai la ligne à France Telecom si le Dégroupage a déjà été effectué.

Par la présente, je ne vous autorise plus à prélever sur mon compte une quelconque somme d'argent, que ce soit par l'intermédiaire de mon numéro de carte bancaire que je vous ai fourni lors de mon inscription, ou par tout autre moyen.

Le nécessaire a été fait auprès de ma Banque pour que vous ne puissiez plus rien prélever en vertue de l'exception d'inexécution.

Veuillez me faire parvenir la dernière facture par courrier postal à mon domicile.
Cette dernière facture sera établie pour la période du dernier jour payé sur ma dernière facture jusqu'au jour de la réception de ce présent courrier.
Je réglerai cette facture par chèque bancaire.
Je ne réglerai que le montant que je vous dois.

Je me tiens à votre disposition pour renvoyer le modem AliceBox.
Je vous met en demeure de m'indiquer les modalités de retour par courrier postal sous 8 jours comprenant entre autre l'adresse de retour.
Si je ne reçois pas de réponse positive à cette Lettre ou si vous ne m'indiquez pas les modalités de retour sous 8 jours, je me permettrai alors d'envoyer le modem AliceBox par Colis Recommandé avec Accusé de Réception à l'adresse du Service Client figurant sur vos conditions générales d'utilisation : Alice Services Clients BP80602 13572 Marseille Cedex 02, en joignant une copie de cette présente lettre et en surlignant le passage de la restitution du modem.
Si vous n'acceptez pas la réception de ce modem AliceBox, je le tiendrai à votre disposition à mon domicile. Je vous précise qu'il sera hors de question que je règle une seconde fois des frais d'envoi. Je me tiendrai alors à votre disposition pour recevoir par exemple un bon collissimo pré affranchi ou tout autre document qui me permettra de vous réexpédier à vos frais le modem AliceBox. Encore faudra t'il que vous me fassiez parvenir entre autre l'adresse où le renvoyer.

Je vous précise le caractère tout à fait légal de cette Lettre Recommandée avec Accusé de Réception.
Vous êtes totalement en tord et pleinement responsable de cette situation.

Dès réception de cette présente lettre par vos services et sans attendre votre réponse qui ne peut être que légalement positive ou illégalement négative, je considérerai mon contrat comme résilié.

Aussi, en cas de refus de votre part de vous soumettre à la totalité de cette mise en demeure, non seulement je vous enverrai mon modem AliceBox conformément à mes précédents écrits mais je n'hésiterai pas une seconde à contacter l'Autorité de Régulation des Communications Electroniques et des Postes, la Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes ainsi que L'UFC Que Choisir.

Le Tribunal de Proximité sera immédiatement saisi via une Demande en Injonction de Faire et une Saisine Simplifiée qui vous condamneront à me résilier sans délai mon contrat et à me verser des dommages-intérêts importants compte tenu du préjudice.

Enfin, je n'hésiterai pas à témoigner auprès des médias ainsi qu'en créant un BLOG sur le litige qui nous opposerait.

Je vous informe que toute lettre d'une société de recouvrement que vous auriez mandaté contre ma personne sera considérée comme du harcèlement et de l'intimidation et je n'hésiterai pas à déposer une plainte contre vous et cette société pour ce motif. Vous pouvez en être certain.
Une société de recouvrement ne peut agir que sur décision d'un Juge : Juge qui sera à même en vue de la situation et des preuves que je possède confirmer mon bon droit.
Je ne suis absolument pas une personne crédule chez qui vous pourrez espérer obtenir de l'argent en la harcelant et l'intimidant.

Enfin, ce courrier, ainsi que la Lettre de Mise en Demeure que je vous ai envoyé le [Indiquez le jour d'envoi de la lettre de mise en demeure], ont été envoyés via le service « La Lettre Recommandée Electronique » du site Laposte.fr .
C'est à dire que je dispose de la preuve que je vous ai bien envoyé ces deux courriers mais aussi que je suis en mesure de prouver le contenu de ces deux courriers.

En vous remerciant d'avance,

Bien cordialement,

[Nom et Prénom]

Par contre, il faut vraiment prendre toutes les dispositions nécessaires auprès de sa Banque pour empêcher Alice ADSL Telecom Italia France de continuer les prélèvements. Vous payerez ce que vous devez par chèque bancaire dès réception de la facture correspondante.

Si vous payez par Carte Bancaire, le moyen le plus simple est de la perdre. Wink
Appelez votre banque en annonçant que vous avez perdu votre carte.
Ils vous en fourniront une rapidement avec un nouveau code et Alice ne pourra plus vous prélever.

Si vous payez par Prélèvement Automatique, il faut contacter votre banque et demander que les prélèvements provenant de cette société soient révoqués. Ils vous demanderont alors le Numéro National d'Emetteur de Alice ADSL Telecom Italia France.
Mais Attention : Il semble qu'Alice ADSL Telecom Italia France utilise plusieurs numéros. Il faudrait donc les répertorier.
Le mieux est de choisir dès le début le prélèvement via sa Carte Bancaire, il est beaucoup plus simple de la perdre.

Autre chose de très important, gardez précieusement l'Accusé de Réception de la lettre de résiliation.
Il y figure dessus la date de réception de la lettre de résiliation par Alice ADSL Telecom Italia France. C'est à cette date que votre résiliation doit être effective (et pas X ou Y jours après).
Vous devrez payer par chèque bancaire dès réception d'une facture la période conprise entre le jour suivant le dernier jour facturé sur votre dernière facture et le jour de réception par Alice ADSL Telecom Italia France de votre lettre de résiliation.

Vous pouvez dès à présent vous inscrire chez un autre Fournisseur d'Accès Internet (voir un peu plus bas).

5) 8 jours après la date de réception par Alice ADSL Telecom Italia France de votre lettre de Résiliation, sans nouvelle d'Alice concernant le retour du modem, vous devez leur renvoyer. C'est très important !

Joignez dans le coli une copie de votre lettre de résiliation.

Envoyez la AliceBox+câbles+filtres ects En Colissimo Recommandé AVEC ACCUSE DE RECEPTION. Vous Payerez 1.5 euros plus cher mais c'est FONDAMENTAL. Vous aurez ainsi une preuve irréfutable que vous avez bien renvoyé votre modem. Quoi que dise l'employé de la Laposte, ne l'écoutez pas et choisissez l'envoi AVEC ACCUSE DE RECEPTION.

Gardez précieusement la preuve de dépôt que l'on vous remettra ainsi que l'avis de réception que vous recevrez quelques jours plus tard.

Je pense qu'ensuite vous souhaitez changer de FAI pour prendre une nouvelle Offre.

Pour vraiment être certain d'être enfin débarassé d'Alice ADSL Telecom Italia France, je vous recommande de choisir une Offre où vous ne choisirez pas la portabilité de votre numéro.
Ainsi, Alice, pour se venger, ne pourra pas bloquer la ligne car elle ne possédera pas de mandat de dégroupage pour ce nouveau numéro.
(Neuf Telecom donne des numéros géographiques et non en 08...)
Même si légalement elle serait en tord vu ce que vous avez demandé lors de la lettre de résiliation...
Vous pourrez souscrire à nouvelle Offre dès l'envoi de votre lettre de résiliation, c'est à dire dès J30.



Pour ma part :
Exaspéré par Alice depuis de nombreux mois...
Lors de mon déménagement, au bout d'un mois d'attente du transfert vers ma nouvelle ligne, il n'y avait toujours rien...
18/10/2006 : Réception par Alice de ma lettre en demeure
27/10/2006 : Envoi de ma lettre de résiliation
27/10/2006 : Je m'inscrit à l'Offre 100% NeufBox en Dégroupage Total sans portabilité de mon numéro.
30/10/2006 : Réception par Alice de ma lettre de résiliation
30/10/2006 : Alice m'appelle et me propose 3 mois gratuits (Je refuse).
10/11/2006 : Connexion Neuf Telecom activé : c'est le grand bonheur.
16/11/2006 : Alice m'a résilié mon abonnement en silence. Un Conseiller du 1033 m'a dit que tout est réglé.


J'espère que ceci sera utile pour un grand nombre d'entre vous.
Bonne chance !

Et il faudrait répertorier les numéros nationaux d'émetteur que cette société utilise !

PS : J'oublais, chez votre futur FAI, ne demandez pas la portabilité de votre numéro et ne faites pas paraître votre nouveau numéro dans les annuaires (pendant quelques mois au moins).
Dans la partie "Mon compte", changez votre numéro de portable (mettez un numéro au hasard) et votre adresse mail (inventez en une).
Alice ne pourra si besoin que vous embêter par courrier postal qui n'est jamais une LRAC et donc vous pouvez dire que vous n'avez rien reçu.

madilina

Et quand ca fait 3 mois que la lettre de résiliation est envoyée et que rien ne se passe on fait comment?

Mathilde Diora

Bonjour madilina,

Vous avez bien envoyé votre courrier en recommandé avec AR ? Dans l'affirmative, avez-vous reçu l'accusé réception ? Et enfin, avez-vous appelé le 1033 pour savoir s'ils ont une trace de votre demande de résiliation ?

Cordialement,

Mathilde Diora
Relations web Alice

madilina

#3
Bonjour Mathilde Diora
Oui j'ai envoyé une LRAR, oui j'ai reçu l'accusé de réception.
Oui j'ai appelé le 1033 en leur demandant ce qu'il en était.
J'ai eu pour réponse que OUI ils ont reçu ma lettre, mais qu'ils ne peuvent rien faire eux puisqu'ils ne s'occupent pas des résiliations....
Mais regardez sur un autre forum parlant d'Alice, vous m'avez déjà posé la question, et suite à ma réponse vous n'avez rien dit.
Preuve de plus qu'alice et ses employés............................................................